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Commissions Mode de fonctionnement |
17591210(02) |
| La commission des affaires extraordinaires s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17591213(01) |
| La commission des travaux publics s'est réunie chez l'évêque de Montpellier | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
17591218(01) |
| La commission des manufactures s'est réunie chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17591229(01) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le samedi 29 décembre à quatre heures de relevée sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
17591229(10) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le vendredi 29 décembre à 4 heures de relevée sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |